Charte d'affranchissement de la commune de Sevrier (Cevrier dans le texte) du 23 mai 1781.


Vue de la charte (pages 2 et 3) avec le sceau et son couvercle.

 

Parchemin de quatre pages d’un format légèrement plus grand qu’une feuille A4, relié par un cordon (de soie bleue ?), scellé par un sceau de cire rouge aux armes de Victor-Amédé III de Sardaigne. Le sceau est contenu dans une boite métallique ronde à couvercle d’environ 7 cm de diamètre.

  charte franchises

Transcription de la charte d'affranchissement de la commune de Sevrier du 23 mai 1781.


Petite histoire de la redécouverte de la charte d’affranchissement

Un article du bulletin municipal N° 15 de décembre 1979, fait état d'un «document historique remarquable, retrouvé voici quelques années dans un grenier de la région de Rumilly et aimablement remis à la mairie de Sevrier par l’entremise de Monsieur Louis Buttin, l’actif président des « Amis du vieux Rumilly ». Ce document en effet n’est rien moins que « La Charte manuscrite originale », par laquelle, en l'an de grâce 1781, la Communauté de Sevrier  (Cevrier dans le texte) s'est vue définitivement octroyer ses « Franchises communales », non sans avoir dû, auparavant, monnayer ce droit en espèces sonnantes et trébuchantes (quelque mille livres et des poussières de l’époque).

Sincères remerciements à Claude Mauriange et à Chantal Paris pour la recherche et la transcription de ce document historique.